Syndicat de Bassin de l'Elorn
Etablissement Public Territorial de Bassin
 

CLE du 28 juin 2017

Compte-rendu da la CLE du 28 juin 2017

L’ordre du jour, copieux, était le suivant :

  • Installation de la nouvelle CLE, suite à l’arrêté préfectoral de désignation de ses membres, en date du 6 juin 2017.
  • Election du Président de la CLE : Francis GROSJEAN, Président du Syndicat de Bassin de l’Elorn, a été élu Président de la CLE.
  • Approbation du compte-rendu de la réunion du 4 octobre 2016
  • Modification des règles de fonctionnement de la CLE : Reporté pour non atteinte du quorum.
  • Election des Vice-Présidents de la CLE : Ont été élus Jérémy Person, conseiller de la commune de la Roche-Maurice, et Henri Billon, maire de Loc-Eguiner.
  • Désignation des membres du Bureau de la CLE : reportée à une prochaine réunion.
  • Désignation des représentants de la CLE à la commission interSAGE Aulne/Elorn.
  • Avis de la CLE sur un dossier d’aménagement, zone de Kerampir, sur la commune de Bohars : La CLE a donné un avis favorable à ce dossier, à l’unanimité.
  • Avis de la CLE sur un dossier d’aménagement, secteur de Kervénal, sur la commune de Plougastel-Daoulas : La CLE a donné un avis favorable à ce dossier par 20 voix pour, 2 abstentions et 4 voix contres.
  • Avis de la CLE sur le dossier de déclaration d’intérêt général et dossier d’autorisation unique, concernant le programme d’actions sur les zones humides et les cours d’eau de Brest métropole, dans le cadre du volet zones humides du Projet de Territoire d’Eau du SAGE de l’Elorn : la CLE a donné un avis favorable à ce dossier, à l’unanimité.
  • Informations diverses.

Plus d’informations dans le compte-rendu complet à télécharger ci-dessous, avec ses annexes.

PDF - 2.1 Mo
CR CLE Elorn 28 06 2017
PDF - 4.2 Mo
Présentation projet Kerampir / Bohars
PDF - 3.2 Mo
Présentation projet Kervenal / Plougastel-Daoulas
PDF - 3.8 Mo
Présentation DIG Brest métropole
 

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